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 Edenweb, créateur de sites web

Edenweb siége
12 rue des bénédictins
14000 Caen

Edenweb centre de développement
4 za de Cromel
50220 Saint Quentin sur le homme

Capital : 48600 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR0043224421800017
SIRET : 432 244 218 00017

Réalisation :
Edenweb

Hébergement :
Edenweb, 4 za de Cromel 50220 St Quentin sur le Homme
http://www.edenweb.fr

Propriété intellectuelle :

Les textes et les éléments photographiques constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par l´ensemble des dispositions relatives à la propriété intellectuelle. La reproduction des textes et photographies de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère personnel à condition d´en mentionner la source (Edenweb). Pour toutes autres utilisations, il conviendra de demander préalablement l´autorisation écrite d’Edenweb.
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Conditions générales de consultation :

Le droit d´utiliser les données fournies sur le présent site et leur téléchargement sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels. En conséquence, celle-ci s´interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers. L´utilisation abusive du présent site expose ses auteurs à des poursuites judiciaires. L´Éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation du présent site.

Liens vers notre site :

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Abonnement aux lettres d´information :

Vous pouvez sur ce site vous abonner à diverses lettres d´information thématiques disponibles par courrier électronique. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, Edenweb s´engage à en tenir compte conformément à l´article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Vous pouvez pour cela utiliser le lien de désabonnement qui se trouve en bas de chaque lettre d´information ou adresser un courrier électronique au webmestre. 

Hébergement - Durée du contrat

Toute période pendant laquelle l’utilisateur a accès au service de connexion, même si cette période est gratuite ou à titre d’essai, est soumise aux présentes conditions générales.La période contractuelle d’abonnement, à l’exception de la période d’essai, au service d’EDENWEB est d’un an minimum. Cette période prend effet à la date de mise en ligne du site. Un procès verbal de mise en ligne du site sera signé par le client.
Au-delà de la période initiale d’un an, le présent contrat est renouvelable par tacite reconduction par période d’un an.

Hébergement - Demande de résialiation

Toute demande de résiliation du présent contrat à l’initiative du client doit être faite à EDENWEB par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un mois avant la date d’expiration de l’échéance de la période contractuelle d’abonnement.

Les pénalités de retard

L’article L441-6 du Code de commerce précise que, comme pour les marchés publics, les pénalités de retard sont dues de plein droit et doivent donc être payées spontanément par le client.
Le taux applicable est de 1,5 % par mois. 
 

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